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Constitution OF West Elizabeth.

le Jeu 23 Nov - 21:07

Constitution OF West Elizabeth





Préambule :


La Constitution de l’État de West Elizabeth régit les lois de l’ensemble du territoire et des états ralliés à celle-ci par les lois fédérales de 1876.
L’ensemble des lois doivent être appliquées par chacune des villes qui compose l’état, les représentants de l’ordre de chaque comté sont soumis à l’autorité des agents du Bureau fédéral d’investigation.


I :


L’État de West Elizabeth est libre et souverain dans l’ensemble de son territoire, il est soumis uniquement à la constitution américaine.



II :


La législation de l’État prévoit une séparation du pouvoir du gouvernement par le pouvoir législatif, exécutif et judiciaire du gouvernement de l'État, interdisant à chaque branche d'empiéter sur les pouvoirs des autres.


III :


Tous les hommes naissent libres et égaux en vertu duquel aucun homme ne sera jugé par sa race, par sa couleur, ou ses pratiques religieuses ainsi que ses origines nationales.


Les lois doivent être régies selon la ligature de West Elizabeth par les instances du sénat et de la chambre des représentants dans l'élaboration de projet de loi.


Le gouvernement ne peut pas contracter de dette que si la nécessité l’oblige, dans le cas contraire celui-ci sera l'objet d’une enquête par le bureau fédéral d’investigation.


IV :


Le gouverneur choisit au début de son mandat un lieutenant-gouverneur, le secrétaire d'État, et le procureur.



V :


Le gouverneur et le chef de l'exécutif et de la garde nationale si celle-ci n’est pas fédéralisée par le président, il s’occupe de données les objectifs aux différentes instances sans contraindre l’article II et III de la constitution.


Le lieutenant et en vertu de la constitution le chef du sénat, il y gère également le budget de l'État et des réformes.


Le lieutenant-gouverneur peut être amené à remplacer le gouverneur si celui-ci est en déplacement, en cas de mort ou de destitution du gouverneur, la place lui revient en tant que gouverneur.


Le secrétaire gouvernemental est responsable des élections et également responsable d’affaire nationale et du dispositif des frontières.


Le procureur général est le seul responsable de l’application de la loi dans l’état de West Elizabeth.


VI :


Le droit de vote est indiscutable pour tous les hommes libres et égaux de nationalité américaine, il en reste cependant exclu pour les criminels, les femmes et les personnes jugées instables par un tribunal, les personnes de nationalités non américaines ne peuvent pas voter.


VII :


La justice applique différentes sentences selon la gravité de l’acte.


Pour les délits de type :


Vol à la tire, Bagarre, raquette, vol mineur, non-respect de fonctionnaire, trouble à l’ordre public.


Les sanctions varient selon la jurisprudence, dans bourgade, le shérif et juge et le maire bureau en dépit de la constitution et par manque d’effectif et de la dangerosité des lieux, cependant il est préférable que la composition suivante soit faite, procureur, shérif, maire.


Le suspect a le droit à un notaire pour la délégation des biens si sa peine nécessite une méthode d'exécution.


Les peines pour les délits varient entre 2 jours de prison à plus de 30 à 40 jours de prison est peut-être cumulable.


Pour les crimes majeurs :


Membre organisation de malfaiteur, tueur, fous, violeur, voleur organisé, braqueur, et tout ce qui franchit le seuil acceptable et de la sécurité du comté sont passibles immédiatement d’une peine de mort par pendaison ou autres méthodes exécution.



VIII :


Le port d’arme est un droit et un devoir, dès l’âge de 10 ans les bambins doivent effectuer des séances de tir auprès soit de leurs familles où des forces de l’ordre, comme l’indique l'amendement qui le prévoit :


1791, énonce : « Une milice bien organisée étant nécessaire à la sécurité d'un État libre, il ne pourra être porté atteinte au droit du peuple de détenir et de porter des armes ».



IX


Le droit de propriété et indéniable à chacun des citoyens, des biens matériels ou physiques tels que le bétail ou les animaux domestiques.


Tout acte délibéré contre la propriété d’autrui est considéré non comme un délit mais un acte criminel de la plus grande envergure.


Dans certains cas, si le représentant de la loi n'intervient pas ou ne peut pas intervenir, chaque citoyen et capable de défendre son territoire en dépit de la vie des individus responsables de l’acte.


X :


Le Bureau fédéral d’investigation est responsable des affaires financières fédérales du pays, elle traite également les affaires criminelles et est la seule instance capable de destituer le gouverneur si celui-ci représente un danger pour l’état.


Le Bureau est dirigé par Charles Joseph Bonaparte.



*La constitution est sous réserve de modification en fonction des informations sur RDR2.


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